SANFLORAINE BASKET-BALL

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Acte de candidature AG 2024

L'assemblée générale de l'association SANFLORAINE BASKET-BALL aura lieu le 6 juillet 2024.
Lors de cette AG, le nombre maximum de membres à pourvoir au Comité Directeur n'ayant pas été atteint lors de la précédente élection, en cas de candidature(s) il sera procédé à l'élection de nouveau(x) membre(s) au Comité directeur.

Conformément au Titre 8 - Assemblée générale - alinéa "Les années électives" du Règlement intérieur de l'association :
" Peut faire acte de candidature à l'élection au comité directeur tout membre, tél que défini à l'article 4 des statuts, ayant adhéré à l'association depuis au minimum huit mois et à jour de ses cotisations. Néanmoins, les membres n'ayant pas atteint l'âge de la majorité légale le jour de l'élection, ou leur représentant légal non membre de l'association, ne pourront pas faire acte de candidature.
Un acte de candidature sera mis à la disposition des membres 60 jours avant la date de l'assemblée générale. Il devra être transmis à l'association, par mail ou pli recommandé, au plus tard 30 jours avant la date de l'élection pour que la candidature soit entérinée.
La liste des candidatures entérinées sera mise en ligne sur le site de l'association 2 semaines avant la date de l'élection. Elle sera remise à tout adhérent sur simple demande auprès du bureau directeur. "

Conformément à la loi, un contrôle d'honorabilité récent (mois de la candidature) devra être fourni par le candidat et intégré à son dépôt de candidature.
Lien pour effectuer la démarche > Demande d'extrait de casier judiciaire

Vous trouverez, ci-dessous, l'acte de candidature à remplir.
Dépôt des candidatures jusqu'au 5 juin 2024 à minuit.

Document associé

  1. pdf

    Acte de candidature au Comité directeur

    Assemblée générale 2024.

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